Statut du Breizhwagen Club

- Article 1

Il est crée entre les adhérents aux présent statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901, ayant pour dénomination BREIZHWAGEN CLUB.

- Article 2 : Objet

Cette association a pour but de réunir des passionnés de véhicules du Groupes Volkswagen France, de se rencontres mensuellement sur un parking public et/ou dans éventuel local équipé grâce aux inscriptions et éventuelles subventions, afin de partager les connaissances entres membres, d’aider les personnes à entretenir, rénover améliorer leurs véhicules selon les
connaissances de chacun et ne peut apporter de solutions à chaque problème.

- Article 3 : Adresse

Le siège de l’association est fixé à Lanester.

- Article 4 : Durée

La durée de l’association est indéterminer.

- Articles 5 : Adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut soucrire un bulletin d’adhésion puis avoir acquitté un droit d’entrée selon les modalité de l’article 6.

- Article 6 : Cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérent. Son montant est fixée par le conseil d’administration de 30,00€ pour la première année, puis 20,00€ pour les années suivantes. Les membres VIP du forum www.breizhwagen.com ayant soucrit l’accès VIP afin d’aider le forum à évoluer, aurons une cotisation complémentaire de 15,00€ puis 20,00€ l’année suivante.

- Article 7 : Radiation

La qualité de membre se perd par :

o Le décès.
o La démission qui doit être adressée par écrit au conseil d’administration.
o Le non-paiement de la cotisation dans un délai de 1 mois après sa date d’exigibilité.
o La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explication de l’intéressé convoqué par lettre recommandé avec accusé de réception.

- Article 8 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

o Les montant des cotisations
o Les subvention de l’Etat et des collectivités locales et territoriales, si ces dernière sont accèpter.
o Les recettes des manifestations exceptionelles
o Des ventes faites aux membres.
o Toutes ressources autorisées par la loi.

- Article 9 : Conseil d’administration

L’association est dirigé par un conseil de 3 membres fondateurs pour 2 années par l’assemblée générale.

Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment, qualité pourester en justice au nom de l’association.

Le secrétaire est de tout ce qui concerne la correspondance et les archive. Il rédige les procès verbaux des réunion et assemblées et, en génaral, toutes les écritures concernant le
fonctionnement de l’association, à l’éxecption de celles qui concernent la comptabilité. Il tiens le registre spéacial prévu par l’article 5 de la loi du 1^er juillet 1901 et l’article 6 et 31 du décret de 16 aout 1901. Il assure l’éxecution des formalités prescites par les dits articles.

Le trésorier est chargé de tenir ou faire tenir son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiement et reçoit sous le surveillance du président, toutes sommes dues à
l’association. Il ne peut aliéner les valeur constituant le fonds de réserve qu’avec l’autoriastion de Conseil d’administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opération qu’il effectue et rend compte à l’assemblée Générales annuelle qui approuve sa gestion.

- Article 10 : Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moin une fois tous les six mois sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d’une voix prépondérante.

Les réunion font l’objet d’un procès-verbal.

- Article 11 : Rémunération

Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leur frais sur justificatifs ; les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l’administration fiscale. Leur fonction sont bénévoles.

- Article 12 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générales comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Les membres récents inscrit de moins d’un mois pourrons participer à l’assemblé générale, mais n’aurons pas le
droit vote. Ils sont convoqués par :

o Par message électronique via le site internet www.breizhwagen.com
o Bulletin d'information


L’assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de Octobre. Les sont sont prises à la majorité des membres présents.


Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblé.

L’assemblée élit tout les deux années les dirigeants de l’association.

Un procès verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le président et le secrétaire.

- Article 13 : Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider le dissolution, le fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.

Elle se réunit également à la demande d’au moins la moitié des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.

Un procès verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le président et le secrétaire.

- Article 14 : Règlement intérieur

Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un réglement qui sera soumit pour approbation à l’assemblé générale.

Il s’impose à tous les membres de l’association.


- Article 15 : Dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformement à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 à une association
poursuivant un but identique.


Fait à Lanester le 16/10/2008

Alexandre Courjas , Président Olivier Hégo , Trésorier Sidney Duval , Secrétaire